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Guide · Métier

# Devenir courtier en assurance : formation, capacité professionnelle et immatriculation

Devenir courtier en assurance demande cinq conditions. Vous lisez dans ce guide chaque condition dans l’ordre du dossier, la formation qui prouve la capacité professionnelle et les outils du premier client.

Par La rédaction Lynkflow·Mis à jour le 15 novembre 2026·12 min de lecture

* * *

## Les cinq conditions pour devenir courtier en assurance

Devenir courtier en assurance demande cinq conditions : une capacité professionnelle de niveau I, l’honorabilité, une assurance de responsabilité civile professionnelle, l’adhésion à une association professionnelle agréée et l’immatriculation à l’ORIAS.

Le courtier d’assurance est un commerçant. Il s’inscrit au registre du commerce et des sociétés pour l’activité de courtage d’assurance. Il dépose ensuite son dossier à l’ORIAS.

Une garantie financière s’ajoute pour le courtier qui encaisse des fonds.

Prenons une salariée non cadre d’une agence d’assurance. Elle y travaille depuis six ans. Elle projette de s’installer comme courtière dans l’année. Vous lisez son parcours dans l’ordre du dossier.

Les faits de ce guide viennent de l’ORIAS, du Code des assurances et de l’ACPR. Les articles cités sans autre précision sont ceux de ce code. Le guide sur l’inscription à l’ORIAS détaille les pièces du dossier.

La liste suit l’ordre du dossier.

1.  Capacité professionnelle de niveau I : un stage, une expérience ou un diplôme.
2.  Honorabilité : aucune condamnation de la liste de l’article L. 322-2 depuis moins de dix ans.
3.  Assurance de responsabilité civile professionnelle : 1 564 610 € par sinistre et 2 315 610 € par année au moins.
4.  Association professionnelle agréée : une adhésion obligatoire depuis le 1er avril 2022.
5.  Immatriculation à l’ORIAS : 25 € par catégorie et une décision dans un délai maximal de deux mois.

## Capacité professionnelle de niveau I : stage, expérience ou diplôme

L’article R. 512-9 fixe la capacité de niveau I. Ce niveau est celui du courtier et de l’agent général. Le candidat justifie d’une seule de ces quatre voies.

L’expérience s’acquiert dans une entreprise d’assurance, chez un agent général ou chez un courtier. L’ORIAS demande une attestation de l’employeur.

La salariée de notre exemple travaille depuis six ans dans une agence. Si sa fonction porte sur la production ou la gestion de contrats, elle justifie de sa capacité par la troisième voie. Elle n’a pas de stage à suivre.

L’article A. 512-6 retient trois familles de diplômes : les diplômes de niveau master, les diplômes de niveau licence dans la spécialité de formation 313 et les certificats de qualification professionnelle de cette spécialité.

Dans le guide de l’ORIAS, la spécialité 313 est celle de la finance, de la banque et de l’assurance. Un candidat sans diplôme de cette liste passe par le stage ou par l’expérience.

Dans une société, la condition s’applique aux personnes qui la dirigent ou la gèrent. Tous les dirigeants inscrits sur l’extrait Kbis justifient de la capacité professionnelle de niveau I.

1.  Un stage professionnel de 150 heures au moins.
2.  Deux ans d’expérience comme cadre dans une fonction de production ou de gestion de contrats d’assurance.
3.  Quatre ans d’expérience dans une fonction de production ou de gestion de contrats d’assurance.
4.  Un diplôme de la liste de l’article A. 512-6.

## Formation de 150 heures et livret de stage

Le stage dure 150 heures au moins. Le candidat l’effectue auprès d’une entreprise d’assurance, d’un établissement de crédit, d’une société de financement, d’un courtier ou d’un agent général. Il l’effectue sinon auprès d’un centre de formation.

Le futur courtier choisit lui-même son centre de formation. L’article R. 512-9 ne cite aucune liste de centres.

L’article R. 512-11 fixe l’objet du stage. Le stagiaire y acquiert des compétences juridiques, techniques, commerciales et administratives. Un arrêté approuve le programme minimal de formation.

Les compétences acquises sont contrôlées à la fin du stage. Les résultats de ce contrôle sont annexés au livret de stage.

L’ORIAS demande ce livret dans le dossier. Son guide le nomme « Livret de formation de 150h ». Les professionnels trouvent un modèle de livret dans leur espace en ligne sur le site de l’ORIAS.

L’ORIAS ne recommande aucun organisme. Il ne publie aucun prix de formation. Vous ne lisez ici ni nom de centre ni tarif.

Les textes lus pour ce guide ne précisent pas si le stage de 150 heures se suit à distance. Posez la question au centre. Vérifiez que le livret remis suit le modèle de l’ORIAS.

Demandez son programme à chaque centre. Demandez-lui le calendrier du stage. Demandez comment il contrôle les compétences à la fin de la formation.

## Niveaux II et III : mandataires et salariés

Deux autres niveaux existent. Le niveau II relève de l’article R. 512-10. Il concerne les mandataires d’assurance, les mandataires d’intermédiaires d’assurance et une partie des salariés.

Le candidat prouve le niveau II par une de quatre voies : un stage de 150 heures, un an d’expérience comme cadre, deux ans d’expérience ou un diplôme. L’employeur ou le mandant choisit le centre de formation.

Le niveau III relève de l’article R. 512-12. Il concerne les mandataires qui distribuent à titre accessoire des contrats complémentaires à leur produit principal. Il concerne de même les salariés du siège ou d’un bureau de production.

Le candidat prouve le niveau III par une de trois voies : une formation d’une durée raisonnable, six mois d’expérience ou un diplôme.

Selon l’ORIAS, le niveau d’un salarié dépend de son poste. Le responsable d’un bureau de production relève du niveau I. Le salarié qui travaille hors du siège relève du niveau II. Le salarié qui travaille au siège relève du niveau III.

Les salariés d’un cabinet ne s’inscrivent pas à l’ORIAS. Ils restent tenus aux conditions de capacité professionnelle et d’honorabilité.

Ces niveaux ouvrent deux autres entrées dans le métier : salarié d’un cabinet ou mandataire d’intermédiaire d’assurance. Le mandataire exerce sous le mandat d’un courtier. Le registre comptait 30 949 inscriptions de mandataires d’intermédiaires d’assurance au 31 décembre 2025.

## Honorabilité et casier judiciaire

L’article L. 512-4 soumet les intermédiaires aux règles de l’article L. 322-2. Ce texte vise trois cas de condamnation définitive prononcée depuis moins de dix ans.

Le premier cas est la condamnation pour crime. Le deuxième est une peine d’emprisonnement ferme ou d’au moins six mois avec sursis pour un délit de sa liste. Le troisième est la destitution des fonctions d’officier public ou ministériel.

La liste des délits comprend l’escroquerie, l’abus de confiance, le blanchiment, la corruption et la fraude fiscale. Une mesure définitive de faillite personnelle produit le même effet.

L’ORIAS interroge lui-même le bulletin n° 2 du casier judiciaire. Le candidat n’a aucune démarche à faire.

La condition vaut pour le courtier qui exerce en son nom. Elle vaut pour les dirigeants d’une société de courtage.

Une personne condamnée en cours d’activité cesse son activité dans un délai d’un mois à compter de la décision définitive.

## Responsabilité civile professionnelle et garantie financière

L’article L. 512-6 impose à tout intermédiaire un contrat d’assurance de responsabilité civile professionnelle. L’article A. 512-4 fixe le niveau minimal de la garantie : 1 564 610 € par sinistre et 2 315 610 € par année pour un même intermédiaire. Ces montants s’appliquent depuis le 2 novembre 2024.

Le contrat peut prévoir une franchise par sinistre. Elle ne dépasse pas 20 % des indemnités dues. Elle n’est pas opposable aux victimes.

La foire aux questions de l’ACPR sur les intermédiaires affichait encore 1 500 000 € et 2 000 000 € le 15 novembre 2026. Retenez les montants de l’article A. 512-4.

L’assureur délivre au courtier une attestation. Le courtier la joint à son dossier.

La garantie financière concerne le courtier qui encaisse des fonds destinés à un assureur ou à des assurés. L’article L. 512-7 l’impose même pour un encaissement occasionnel. Elle prend la forme d’un engagement de caution.

L’article A. 512-5 fixe son montant. Il atteint au moins 115 000 €. Il ne descend pas sous le double du montant moyen mensuel des fonds encaissés.

Le courtier qui a déclaré ne pas encaisser de fonds n’en souscrit pas. Le registre indique si un intermédiaire est autorisé à encaisser des fonds.

L’ORIAS ne publie pas le prix de ces contrats. Demandez plusieurs devis avant de déposer votre dossier.

Depuis le 2 novembre 2024, la garantie de responsabilité civile professionnelle d’un courtier atteint au moins 1 564 610 € par sinistre et 2 315 610 € par année.

## Adhésion à une association agréée

L’article L. 513-3 impose aux courtiers d’assurance et à leurs mandataires d’adhérer à une association professionnelle agréée. Cette obligation vient de la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021. Elle s’applique depuis le 1er avril 2022.

Cet article confie quatre missions à l’association. Elle offre à ses membres un service de médiation. Elle vérifie les conditions d’accès à leur activité. Elle vérifie leur respect des exigences professionnelles. Elle accompagne ses membres.

L’ACPR agrée ces associations. Sa liste en compte cinq pour l’assurance : CNCEF Assurance, Votrasso, ANACOFI Courtage, ENDYA et la Chambre nationale des conseils en gestion de patrimoine (CNCGP).

Le rapport annuel 2025 de l’ORIAS signale des retraits d’agrément décidés en 2025 et en 2026. Vérifiez la liste de l’ACPR avant d’adhérer.

Le candidat adhère avant de déposer son dossier. L’ORIAS demande l’attestation d’adhésion parmi les pièces. Au 31 décembre 2025, 20 142 courtiers d’assurance étaient soumis à cette obligation.

L’article L. 513-3 dispense de cette adhésion les établissements de crédit, les sociétés de financement, les sociétés de gestion de portefeuille et les entreprises d’investissement. Il en dispense de même les agents généraux d’assurance inscrits sous un même numéro au registre.

Aucune source officielle lue pour ce guide ne donne le montant d’une cotisation. Demandez son barème à chaque association. Comparez les services compris dans la cotisation.

## Immatriculation à l’ORIAS : frais et délai

L’immatriculation est la dernière étape. Le dossier se dépose en ligne sur le site de l’ORIAS.

Les frais d’inscription s’élèvent à 25 € par catégorie. Ils ne sont pas remboursables. L’article L. 512-1 plafonne ces frais à 250 €.

L’ORIAS se prononce dans un délai maximal de deux mois à compter de la réception d’un dossier complet. Une demande inactive pendant plus de 90 jours est annulée.

Selon la foire aux questions de l’ORIAS, la commission d’immatriculation se réunit environ toutes les trois semaines. Elle ne se réunit pas du 15 juillet au 31 août. Tenez compte de cette pause dans votre calendrier.

L’ORIAS publie la nouvelle inscription sur son site le jour de la commission. En cas de refus, il envoie au demandeur une lettre recommandée motivée.

Tout assuré vérifie sur le registre en ligne qu’un intermédiaire est immatriculé. Le courtier indique son immatriculation à ses clients avant la conclusion d’un contrat.

Le courtier inscrit paie une contribution annuelle à l’ACPR. Un arrêté du 26 avril 2010 l’a fixée à 150 € pour les courtiers d’assurance ou de réassurance.

> « Les intermédiaires d’assurance ou de réassurance et les intermédiaires d’assurance à titre accessoire définis à l’article L. 511-1, doivent être immatriculés sur un registre unique des intermédiaires, qui est librement accessible au public. »

Code des assurances, article L. 512-1

## Renouvellement annuel et formation continue

Le courtier renouvelle son inscription chaque année entre le 1er janvier et le 31 janvier. Le renouvellement prend effet au 1er mars.

Selon l’ORIAS, une inscription obtenue après le 1er janvier reste valable jusqu’à la fin du mois de février de l’année suivante.

La demande de renouvellement comprend quatre éléments : le paiement des frais, l’attestation d’assurance de responsabilité civile professionnelle, l’attestation de garantie financière le cas échéant et une attestation d’adhésion à l’association de moins de deux mois.

La formation continue est une obligation distincte. L’article R. 512-13-1 fixe sa durée à quinze heures par an au moins. Le courtier la suit en présentiel ou à distance.

Un organisme de formation, un assureur ou un autre intermédiaire dispense cette formation. Le courtier garde la liste des formations suivies. Il y note l’organisme, la date, la durée et les thèmes.

L’ORIAS radie du registre le courtier qui ne renouvelle pas son inscription. Le courtier radié se réinscrit s’il réunit de nouveau toutes les conditions.

## Le métier en chiffres au registre

Le registre de l’ORIAS comptait 27 500 inscriptions de courtiers d’assurance ou de réassurance au 31 décembre 2025. Ce nombre a augmenté de 2,0 % en un an.

Parmi ces inscriptions, 69 % concernent une personne morale et 31 % une personne physique. La durée moyenne d’une inscription de courtier atteint huit ans et six mois.

Le même registre comptait 12 035 inscriptions d’agents généraux et 3 593 inscriptions de mandataires d’assurance.

Le registre compte plus d’inscriptions que d’intermédiaires : 123 083 inscriptions pour 72 666 intermédiaires. Un courtier d’assurance inscrit comme courtier en crédit compte pour deux inscriptions.

Vous ne lisez ici aucun chiffre de revenu. Aucune source officielle lue pour ce guide n’en donne.

## Les outils du cabinet à son premier client

Le courtier doit des documents à son client dès le premier contrat. L’article L. 521-2 lui impose d’informer le client sur son identité, son immatriculation et ses procédures de réclamation.

L’article L. 521-4 lui impose de préciser par écrit les exigences et les besoins du client. Il lui impose de motiver son conseil.

La pratique nomme ces écrits le document d’entrée en relation, le recueil des besoins et la fiche d’information et de conseil.

Chez Lynkflow, le courtier produit la fiche d’information et de conseil dans l’outil de conformité. Cet outil coûte 5 € par mois. Le CRM de base s’ajoute quand le cabinet compte plusieurs utilisateurs. Son siège coûte à partir de 25 € par mois et par siège.

Le courtier ouvre ensuite un code chez chaque compagnie partenaire. Il se connecte avec ce code à l’extranet de la compagnie. Le guide sur les extranets des courtiers réunit les adresses de connexion de seize portails.

Vous lisez dans la liste les documents du premier client, puis les outils du premier mois.

-   Document d’entrée en relation : l’identité du courtier, son numéro d’immatriculation et ses procédures de réclamation.
-   Recueil des besoins : l’écrit des exigences et des besoins du client.
-   Fiche d’information et de conseil : le contrat conseillé et les raisons du conseil.
-   Outil de conformité : le courtier y produit la fiche de conseil.
-   Fichier de clients : un tableur, puis un CRM de cabinet à l’arrivée d’un deuxième utilisateur.
-   Messagerie professionnelle : une adresse au nom du cabinet.
-   Codes des compagnies : un code ouvert chez chaque assureur ou grossiste partenaire.

## Questions fréquentes

Mis à jour le 15 novembre 2026.

Le candidat prouve sa capacité professionnelle de niveau I par un stage professionnel de 150 heures au moins. L’article R. 512-9 laisse le futur courtier choisir son centre de formation. Les compétences sont contrôlées à la fin du stage. L’ORIAS demande le livret de formation dans le dossier. Deux ans d’expérience comme cadre, quatre ans d’expérience ou un diplôme de la liste remplacent le stage.

## Sources

-   [ORIAS, guide « Inscription courtier en assurance \[COA\] », version 2, février 2026](https://www.orias.fr/api/document/content?id=2c9419ee9c121ba5019c520d220a3970)
-   [ORIAS, foire aux questions](https://www.orias.fr/assets/ORIAS_FAQ.pdf)
-   [ORIAS, rapport annuel 2025, chiffres au 31 décembre 2025](https://www.orias.fr/api/document/content?id=2c9419eea136007501a1b0534b31685c)
-   [Code des assurances, articles L. 512-1 à L. 512-7 sur l’immatriculation des intermédiaires](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006073984/LEGISCTA000036920480/)
-   [Code des assurances, article L. 322-2, en vigueur depuis le 1er janvier 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039182949)
-   [Code des assurances, article L. 513-3, en vigueur depuis le 1er avril 2022](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043340400)
-   [Code des assurances, articles R. 512-8 à R. 512-13-1 sur la capacité professionnelle](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006073984/LEGISCTA000006188316/)
-   [Code des assurances, articles A. 512-1 à A. 512-9 sur l’intermédiation, dont l’article A. 512-4 en vigueur depuis le 2 novembre 2024](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006073984/LEGISCTA000006142607/)
-   [Code des assurances, article L. 521-2, en vigueur depuis le 1er octobre 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000036920566)
-   [Code des assurances, article L. 521-4, en vigueur depuis le 1er octobre 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000036920558)
-   [Loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043339224)
-   [Arrêté du 20 décembre 2012 sur les frais d’inscription annuels au registre unique des intermédiaires, modifié par l’arrêté du 12 décembre 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000026830197/)
-   [ACPR, liste des associations professionnelles agréées](https://acpr.banque-france.fr/system/files/2026-06/20260630_liste_associations_agreees.pdf)
-   [ACPR, foire aux questions « Intermédiaires d’assurance »](https://acpr.banque-france.fr/fr/professionnels/lacpr-vous-accompagne/intermediaires/intermediaires-dassurance)
-   [Service-public, fiche vérifiée le 24 mai 2019, « Consultation du registre des intermédiaires en assurance (l’ORIAS) »](https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/R13044)

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